MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.lesoizeauxdepassage.fr les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site (indiquer le nom du site) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

Article 1. L'éditeur

L’édition et la direction de la publication du site www.lesoizeauxdepassage.fr est assurée par Sébastien Venel, domiciliée 3 Avenue de la Saline, 25610 Arc-et-Senans, dont le numéro de téléphone est 06 82 74 84 65, et l'adresse e-mail contact@lesoizeauxdepassage.fr.

Article 2. L'hébergeur

L'hébergeur du site www.lesoizeauxdepassage.fr est la Société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Article 3. L'accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.lesoizeauxdepassage.fr ne saurait être tenu responsable.

Article 4. Les cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Article 5. La propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.lesoizeauxdepassage.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

En acceptant le présent document le Consommateur reconnait avoir été informé que ses Données à caractère personnel pourront être tranmises au tiers Avis Vérifiés dans le but de récolter son avis suite à sa commande.
Avis-Vérifiés utilisera les Données Personnelles des Consommateurs dans le cadre uniquement de sa Solution et pour les seuls besoins de celle-ci. Avis Vérifiés s’interdit formellement de communiquer à quiconque des informations personnelles ou nominatives permettant d’identifier le Consommateur ou portant atteinte au respect de sa vie privée. Le Consommateur a la possibilité de s'opposer à la diffusion de ces informations à Avis Vérifiés via l'adresse : SAS ODP Les Oizeaux de Passage – 3 Avenue de la Saline 25610 Arc-et-Senans.

Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site www.lesoizeauxdepassage.fr accessible à la rubrique Conditions Générales de Vente.

Produit ajouté à votre liste d'envies
Product added to compare.